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FR Taxe Vehicules

Name: FR Taxe Vehicules
Price: 80 USD

Compute the French company-vehicle taxes (CO2 + air-pollutant components, ex-TVS) and the annual declaration worksheet

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Compatible avec Odoo 18.0 · 19.0 · 20.0

Licence OPL-1 · Odoo 18.0, 19.0 & 20.0

FR Taxe Vehicules

Calculez les taxes françaises sur les véhicules de société (composantes CO2 et polluants atmosphériques, ex-TVS) et la feuille de calcul de la déclaration annuelle

Feuille de calcul TVS / Taxe sur les Véhicules de Société (France)

Fonctionnalités clés

Tranche de taxe CO2 TVS (WLTP)

Tranche de taxe CO2 TVS (WLTP). Suit l'année, la borne de départ (g/km), la borne d'arrivée (g/km) et le taux (EUR / g/km).

Taux TVS des polluants atmosphériques

Taux TVS des polluants atmosphériques. Suit l'année et le montant annuel (EUR).

Assistant du barème TVS

Assistant du barème TVS.

Analyse fiscale de la flotte de véhicules de société

Analyse fiscale de la flotte de véhicules de société. Suit la référence, la société, l'année de début, l'année de fin et la flotte. Chargement de tous les véhicules, calcul et réinitialisation en un clic.

Véhicule de société pour le calcul de la TVS

Véhicule de société pour le calcul de la TVS. Suit le véhicule, l'immatriculation, la société, la marque/modèle et la première mise en circulation.

Feuille de calcul annuelle de la taxe sur les véhicules de société

Feuille de calcul annuelle de la taxe sur les véhicules de société. Suit la référence, la société, l'année et les véhicules. Calcul, marquage comme déposé, réinitialisation et import des véhicules en un clic.

Import des véhicules dans une feuille TVS

Import des véhicules dans une feuille TVS. Utilise la feuille, l'option inclure les véhicules exonérés et le remplacement des lignes existantes. Import en un clic.

Cas d'usage

✓Gérez les tranches de taxe CO2 TVS directement dans Odoo, sans tableurs.

✓Gérez les taux des polluants atmosphériques TVS directement dans Odoo, sans tableurs.

✓Gérez l'assistant du barème TVS directement dans Odoo, sans tableurs.

✓Gérez l'analyse fiscale de la flotte de véhicules directement dans Odoo, sans tableurs.

✓Restez prêt pour un audit grâce aux référentiels réglementaires locaux et à des feuilles de calcul/fichiers exportables (que vous transmettez sous votre propre identifiant).

Captures d'écran

Tranches CO2

Analyse de la flotte

Taux des polluants

Véhicules

Pourquoi choisir ce module

Fonctionnalités clés: registre des véhicules avec immatriculation, type de carburant, CO2 WLTP en g/km, date de première mise en circulation et les jours (ou à défaut les mois) d'utilisation dans l'année (avec prorata pour acquisition en cours d'année). Composante CO2: barème WLTP à taux marginal par tranche (préchargé sous forme de données datées), avec l'ancienne échelle NEDC en g/km (et une échelle en chevaux fiscaux pour les véhicules antérieurs à 2006) disponible pour les véhicules non homologués WLTP. Composante polluants atmosphériques: taux par catégorie carburant/année (E pour électrique/hydrogène, grilles essence/diesel), avec exonérations pour les véhicules entièrement électriques. Prorata de la période d'affectation au nombre de jours / 365 ou 366 (une saisie en mois reste possible et est signalée comme approximation), montants arrondis à l'euro, et exonérations légales (électrique/hydrogène automatiquement ; usages exonérés tels que taxi, location ou auto-école cochés par véhicule). L'abattement CO2 E85 s'applique depuis 2025 ; il n'existe pas d'exonération liée à l'âge. Feuille de calcul annuelle agrégeant tous les véhicules dans les totaux de la déclaration, avec un détail imprimable par véhicule.