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AI Duplicate Detector & Issue Assistant - Conditions d'utilisation

Mis à jour: 2026-07-16

Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent votre utilisation de AI Duplicate Issue Detector for Jira (l'« Application »), une application Forge pour Atlassian Jira publiée par Pokutsoft (« nous »). L'achat, la facturation et l'annulation sont gérés via l'Atlassian Marketplace, conformément aux Conditions d'utilisation du Marketplace d'Atlassian, qui s'appliquent en complément des présentes Conditions.

1. Licence

Les clients disposant d'un abonnement Atlassian Marketplace valide à l'Application se voient accorder un droit non exclusif et non transférable d'utiliser l'Application sur leurs propres instances Atlassian pendant la durée de leur abonnement.

2. Utilisation acceptable

  • L'Application ne peut être utilisée qu'à des fins licites et conformément aux Conditions de service et à la Politique d'utilisation acceptable d'Atlassian.
  • Vous ne pouvez pas décompiler, revendre, sous-licencier ou détourner l'Application de quelque manière que ce soit.

3. Facturation

L'Application est facturée par l'Atlassian Marketplace par utilisateur et par mois. Le tarif en vigueur est affiché sur la page de la fiche de l'Application sur le Marketplace. Toute période d'essai gratuite, si elle est proposée, est également indiquée sur cette page.

4. Niveau de service et disponibilité

L'Application fonctionne sur la plateforme Atlassian Forge ; sa disponibilité dépend de l'infrastructure d'Atlassian. Pokutsoft déploie des efforts raisonnables pour maintenir l'Application disponible, mais ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu.

5. Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

L'Application est fournie « en l'état », sans garantie d'aucune sorte. Dans toute la mesure permise par la loi, Pokutsoft ne peut être tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs. La responsabilité totale de Pokutsoft découlant de l'utilisation de l'Application est limitée aux frais d'abonnement payés pour l'Application au cours de la période à l'origine de la réclamation.

6. Données et confidentialité

Le traitement des données est régi par notre Politique de confidentialité, qui décrit ce que l'Application traite et stocke.

7. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser l'Application à tout moment en annulant votre abonnement via l'Atlassian Marketplace. Nous pouvons suspendre l'accès en cas d'usage abusif de l'Application.

8. Modifications des présentes Conditions

Les présentes Conditions peuvent être mises à jour de temps à autre. La version actuelle est toujours publiée sur cette page.

9. Contact

support@pokutsoft.com · Fournisseur : Pokutsoft

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